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Type de site : e-commerce

Présentation des services

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Propriétaire: Mélanie HUDELOT
Créateur: Mélanie HUDELOT
Responsable de publications: Mélanie HUDELOT
Les responsables de publications sont des personnes morales ou physiques.
Webmaster: Arthur PERROT
Hébergeur web: OVH
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Propriété intellectuelle

Mme HUDELOT Mélanie est la propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, Notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels ou tout autre élément présent.
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Restriction d’âge

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Ventes des biens et services

Ce document régit la vente des biens et services mis à disposition sur notre site.

Les biens que nous offrons comprennent :

Vêtements et accessoires

Les services que nous offrons comprennent :

Couture, créations et retouches

Les biens et services liés à ce document sont les biens et services qui sont affichés sur notre site au moment où vous y accédez. cela comprend tous les produits énumérés comme étant en rupture de stock. Toutes les informations, descriptions ou images que nous fournissons sur nos biens et services sont décrites et présentées avec la plus grande précision possible. Cependant, nous ne sommes pas légalement tenus par ces informations, descriptions ou images car nous ne pouvons pas garantir l’exactitude de chaque produit ou service que nous fournissons. Vous acceptez d’acheter ces biens et services à vos propres risques.

Paiements

Nous acceptons les modes de paiement suivant sur ce site :

Carte bancaire

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Services

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Transport et livraison

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Limites de responsabilité

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Indemnités

En tant qu’utilisateur, vous indemnisez par les présentes Mélanie Hudelot de toute responsabilité, de tout coût, de toute cause d’action, de tout dommage ou de toute dépense découlant de votre utilisation de ce site ou de votre violation de l’une des dispositions énoncées dans le présent document.

Lois applicables

Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaire. Cela inclus la réglementation à l’échelle de l’UE énoncée dans le RGPD.

En France, les données personnelles sont protégées notamment par la loi n ° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n ° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du code pénal et la loi européenne Directive du 24 octobre 1995.
En utilisant des sites « Les Tissus S’en Mel », peuvent être collectés:

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  • l’adresse IP (Internet Protocol) de l’utilisateur et l’emplacement associé.
  • Identité personnelle de l’utilisateur comprenant son Nom, Prénom, Adresse email, Numéro de téléphone, Adresse physique.

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L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède lui-même à la saisie. Il est alors clair pour l’utilisateur des sites « Les Tissus S’en Mel » l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tous les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles à son sujet, en faisant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie de la pièce d’identité avec la signature du titulaire du document, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle des utilisateurs des sites « Les Tissus S’en Mel » n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule la prise en charge du rachat de « Les Tissus S’en Mel » et de ses droits permettrait la transmission de ces informations au futur acquéreur qui aurait à son tour la même obligation de stocker et de modifier les données relatives à l’utilisateur des sites « Les Tissus S’en Mel ».

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Divisibilité

Si, à tout moment, l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugé incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide.

Modifications

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LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

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Contact

Veuillez communiquer avec nous si vous avez des questions ou des préoccupations. Nos coordonnées sont les suivantes :

lestissussenmel@gmail.com

74170, Saint Gervais les Bains

Date d’entrée en vigueur : 20 novembre 2020